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DECISIONS OCTOBRE 2023

DEC2023-135 CREATION D’UN THEATRE DE VERDURE ET D’UNE SCENE DERRIERE LE GYMNASE ALAIN CALMAT – AVENANT 1

DEC2023-136 CREATION D’UN THEATRE DE VERDURE ET D’UNE SCENE DERRIERE LE GYMNASE ALAIN CALMAT – AVENANT 2

DEC2023-137 Contrat de service et de maintenance préventive et curative avec materiovigilance défibrilateur

DEC2023-138 BLACHERE location illuminations

DEC2023-139 AUTORISATION DE BAIL DE LOCATION CONCERNANT UN LOGEMENT SITUE 6 AVENUE JULES FERRY

DEC2023-140 SARL PHOCEA travaux de réhabilitation du CCAS

DEC2023-141 Déclaration de sous traitance EUROVIA Reprofilage pose bordures enrobé et réseau EP pour piste athlétisme

DEC2023-142 CONTRAT DE SERVICE DE SERVICE MONETIQUE AVEC LA SOCIETE SYNALCOM

DEC2023-143 Convention particulière entre la Commune de Sausset les Pins et le restaurant LA NOUVELLE TABLE

DEC2023-144 Convention particulière entre la Commune de Sausset les Pins et le restaurant la PIROGUE

DEC2023-145 SCOP APL PARADIGNE BLEU étude de faisabilité photovoltaïque sur le BAVM

DEC2023-146 Decision à la convention de manifestation pour octobre rose organisée par UN K AU FEMININ

Télécharger DEC2023-135 CREATION D’UN THEATRE DE VERDURE ET D’UNE SCENE DERRIERE LE GYMNASE ALAIN CALMAT – AVENANT 1 Pdf (1.39 Mo)

Page mise à jour le 13 novembre 2023