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2024 – Les manifestations de l’année du Centenaire

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DÉCISIONS MARS 2024

DEC2024-023 AI PROJECTmission MO réaménagement des locaux du CCAS

DEC2024-024 Mise à disposition gratuite des parcelles A 709 et A 1285 au profit de l’association Le Club Canin «LA LEGENDE DES OLIVIERS »

DEC2024-025 Contrat de cession avec Jawad MOUMEN pour le lancement des 100 ans

DEC2024-026 Contrat de cession avec GAELIC SPIRIT pour la Saint-Patrick

DEC2024-027 Convention d’organisation d’une manifestation avec SALCETUM PROJECT pour la Saint-Patrick

DEC2024-029 Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des marchés publics

DEC2024-030 Avenant à la décision DEC2022-043 fixant les tarifs de la régie de recettes de l’Office de tourisme

DEC2024-031 Contrat assistance a maitrise d’ouvrage ADS COM

DEC2024-032 Contrat assistance a maitrise d’ouvrage AMBIL

DEC2024-033 Convention d’assistance juridique en droit de l’urbanisme et de la construction

DEC2024-035 Prestation de service expertise et accompagnement en archivage entre la commune et le CDG13

DEC2024-036 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des BDR / aide au développement de la Culture

DEC2024-037 Contrat quadient annule et remplace DEC2024-010

Télécharger DEC2024-023 Pdf (805.79 Ko)

Page mise à jour le 11 avril 2024