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DECISIONS SEPTEMBRE 2023

DEC2023-122 Avenant à la mission de conseil et d’assistance de la commande publique

DEC2023-123 ANNULEE PAR DEC2023-136 – IPS avenant 1 concernant le pose d’une main courante au théatre de verdure

DEC2023-124 Contrat de cession MODULOVELO (Macadam)

DEC2023-125 FIBRA travaux de désamiantage CCAS ANNULE ET REMPLACE PAR LA DEC 2023 129

DEC2023-126 Désignation cabinet d’avocats SCI BORE recours Conseil d’Etat

DEC2023-127 Désignation cabinet d’avocats TATARIAN recours arrêté préfectoral

DEC2023-128 Désignation cabinet d’avocats TATARIAN Recours Chambre Funéraire

DEC2023-130 Contrat de mise à disposition de l’exposition Aigle de Bonelli

DEC2023-131 Avenant fixation de prix dec2022-043

DEC2023-132 Annule et remplace decision 2023-114 convention précaire mise à dispo de deux locaux VINAIGRERIE ARTISANALE COTE BLEUE

DEC2023-134 LUMILEC dépose et pose EP piste athlétisme

Télécharger DEC2023-122 Avenant à la mission de conseil et d'assistance de la commande publique Pdf (1000.07 Ko)

Page mise à jour le 13 octobre 2023